Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE
OLIVIER COGNAT

Numéro de dépôt :
1662244
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1994
LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE de OLIVIER COGNAT

Présentation de la marque LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE

Déposée le 2 juillet 1984 par OLIVIER COGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OLIVIER COGNAT, domicilié(e) 21, Rue Mirabeau, 26000 VALENCECLAUDE LOCOLAS,36, Rue Barnave, 26000 VALENCE - France.

La marque LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE est expirée depuis le 2 juillet 1994.

OLIVIER COGNAT a également déposé les autres marques suivantes : PANKA LE REPAS RAPIDE A LA FRANCAISE


OLIVIER COGNAT - 21, Rue Mirabeau, 26000 VALENCECLAUDE LOCOLAS,36, Rue Barnave, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Récipients alimentaire comestible étanche et isotherme -Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales )pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.